Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A7 Interactive
M. Gilles SABAS

Numéro de dépôt :
3957302
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
A7 Interactive de Gilles SABAS

Présentation de la marque A7 Interactive

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par monsieur Gilles SABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A7 Interactive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Gilles SABAS domicilié(e) 212 Chemin du Defends - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles SABAS domicilié(e) 212 Chemin du Defends - 06250 - Mougins - France.

La marque A7 Interactive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A7 Interactive est expirée depuis le 30 octobre 2022.

Gilles SABAS a également déposé les autres marques suivantes : A7 emailing


M. Gilles SABAS - 212 Chemin du Defends - 06250 - Mougins - France


M. Gilles SABAS - 212 Chemin du Defends - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).